Mentions légales

BATTERIES 44

9 rue du Chêne Lassé
44800 Saint-Herblain

Tél : 02.40.76.59.83
Fax : 02.40.59.17.58
contact@batteries44.com

Raison sociale : Nantes Energie Batteries
Capital social : 10.000 €
RCS : Nantes
N° TVA intracommunautaire :

Directeur de la publication : Olivier Blanchard

 

Conception / Réalisation du site

STUDIO PLUNE

Adresse : 3 rue Alessandro Volta – 44470 Carquefou | FRANCE

Tel : 02 40 56 87 55

Mail : contact@studioplune.fr – Site : www.studioplune.fr

Hébergement du site

Respect de la vie privée et des données personnelles

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par la société BATTERIES 44 pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec la société Batteries 44. Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : BATTERIES 44, 9 rue du Chêne Lassé
44800 Saint-Herblain, ou par mail : contact@batteries44.com

Avis relatif à la sécurité

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

Les cookies

Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. En l’occurrence, il s’agit de vous informer si vous naviguez sur ce site avec Internet Explorer 9 pour vous recommander de mettre à jour votre navigateur de manière à faciliter la lecture du site.

Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par BATTERIES 44.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.